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Un administrateur Facebook ou WhatsApp peut-il être poursuivi pour sexisme en ligne ?

Prendre part aux débats en ligne sans courir le risque d’essuyer des attaques personnelles est le danger que redoutent de nombreux internautes. Si pour certains, le risque se limite souvent à son appartenance ethnique ou à ses traits physiques, les femmes elles, sont victimes de propos sexistes qui les réduisent à des personnes dont le droit à la parole est restreint du fait de leur sexe.

Ils sont nombreux les groupes virtuels où se développe un extrémisme exacerbé par le tribalisme, la xénophobie et la misogynie. Mais que font les administrateurs de ces groupes ? Ont-ils le pouvoir de limiter les dérapages ou de se poser en médiateurs dans certaines situations ?

Quand on crée un groupe virtuel, que ce soit sur WhatsApp ou Facebook, on met en place un espace dans lequel des personnes se réunissent pour échanger sur des thématiques précises ou simplement pour se socialiser. Cela n’empêche pas que ceux qui créent ces groupes se conforment aux obligations du concepteur de la plateforme (Facebook par exemple) qui sont reprises dans les standards de la communauté.

Malheureusement, les concepteurs des plateformes eux-mêmes ne disposent pas souvent des moyens humains et techniques nécessaires pour faire respecter les règles. C’est ainsi que dans la plupart des cas, les groupes s’autorégulent, laissant le plus grand nombre de gens imposer des règles de conduite en cas de dérapage. Ce qui n’est pas toujours efficace.

En Inde, la Cour de Bombay a statué sur un cas où une personne a été accusée d’être l’administrateur WhatsApp d’un groupe dans lequel, l’un des membres aurait utilisé un langage grossier, y compris des remarques sexuelles contre un autre membre du même groupe. Les accusations portées contre l’administrateur se référaient au harcèlement sexuel ; propos, gestes ou actes destinés à outrager la pudeur d’une femme. Mais aussi la publication ou la transmission de matériel obscène sous forme électronique.

Transposées en RDC, les mêmes dispositions peuvent être reprises contre un administrateur ayant fait preuve de négligence dans la modération des contenus, en se fondant sur l’article 181 de la loi 20/017 sur les télécommunications et les TIC.

Plus près de nous, en Afrique du Sud, un internaute divorcé a été condamné après que sa nouvelle compagne ait publié sur Facebook, des propos diffamatoires contre son ex-femme et tagué son compagnon dans ces messages. Le tribunal a conclu que l’ex-mari était coupable de diffamation parce qu’il n’avait pas supprimé la publication.

 

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